Téléchargement

Fichiers en téléchargement

Espace Jeune

Tout savoir sur la mer et sur le préfet maritime !

A propos de l'ordre juridique français
A propos de l'ordre juridique français

Cette présentation succincte du droit français n'a en rien l'ambition de l'exhaustivité et de la rigueur universitaires. Son objet est de donner à des internautes peu familiers du système juridique français quelques clés leur permettant de s'orienter plus rapidement au sein des données juridiques diffusées sur Légifrance et, partant, de trouver plus vite la ou les données recherchées. Les informations apportées ici sont largement complétées dans les différentes rubriques d' « Aide » et dans la rubrique « A propos du site » qui fournissent des éléments techniques sur le site, le contenu et la mise à jour des données diffusées.

http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=aProposOrdreJuridiqueFrancais

Derniers Articles

Consultation du public sur l’éolien en mer au large de Dunkerque

27/06/2016

Bilan de l'année 2015

27/06/2016

Organigramme

13/05/2016

Bilan de l'année 2014

27/01/2015

Expo itinérante - La Mer en Guerre

16/01/2015

Animaux de compagnie vers Jersey

01/12/2014

Loisirs nautiques

09/07/2014

Mémento à l'usage des maires - édition 2017

10/06/2014

70e anniversaire D-Day

20/02/2014

Aide médicale en mer

22/01/2014

Opération d'assistance : 8 personnes isolées par la marée au Trou à l'homme à Etretat

16/10/2017

Bilan de la campagne de sécurité des loisirs nautiques 2017

13/10/2017

Opération d'assistance d'une vedette en difficulté dans la passe de l'Ouest de Cherbourg

04/10/2017

Évacuation sanitaire à bord du chalutier Le Kevin

02/10/2017

Évacuation médicale à bord du cargo Symphony Star.

01/10/2017

Évacuation sanitaire au large d’Antifer.

25/09/2017

Opérations de déminage en Manche-mer-du Nord.

22/09/2017

Opération de sauvetage sur la digue de Carteret (50)

21/09/2017

Évacuation sanitaire au large du Touquet (62)

21/09/2017

Opération de secours à la pointe du Roc (50)

18/09/2017

Arrêté préfectoral n° 75/2017

17/10/2017

Arrêté préfectoral n° 73/2017

02/10/2017

Arrêté préfectoral n° 69/2017

15/09/2017

Arrêté préfectoral n° 68/2017

12/09/2017

Arrêté préfectoral n° 67/2017

12/09/2017

Arrêté inter-préfectoral n° 66/2017

11/09/2017

Arrêté inter-préfectoral n° 63/2017

06/09/2017

Arrêté préfectoral n° 61/2017

22/08/2017

Arrêté préfectoral n° 58/2017

16/08/2017

Arrêté préfectoral n° 57/2017

11/08/2017

PAS DE CALAIS - EMBOUCHURE D'ETAPLES SUR MER

16/10/2017

ANTIFER - LARGE FECAMP

16/10/2017

ANTIFER - PORT DU HAVRE

16/10/2017

ANTIFER - PORT DE DIEPPE

16/10/2017

PAS DE CALAIS - CHENAL OUEST DU PORT DE DUNKERQUE

16/10/2017

JETEE OUEST DE DIEPPE

15/10/2017

ANTIFER - PORT DE SAINT VALERY EN CAUX

12/10/2017

CASQUETS - LARGE LA HAGUE

12/10/2017

ANTIFER - LARGE DIEPPE

12/10/2017

ANTIFER - CAP LEVI

12/10/2017

test

18/03/2013

Test de receuil

18/03/2013

Exercice de secours à naufragés à Granville

16/10/2013

Campagne de sécurité des loisirs nautiques

19/06/2013

Exercice international de lutte contre les pollutions maritimes

08/05/2013

Naufrage du ligneur Klein Familie

06/01/2006

Chantier du TRICOLOR

03/10/2005

TRICOLOR fin du découpage

20/08/2003

TRICOLOR relevage tranche

03/08/2003

TRICOLOR: découpage

25/06/2003

TRICOLOR: pompage

24/01/2003

TRICOLOR: collision

14/12/2002