Téléchargement

Fichiers en téléchargement

Espace Jeune

Tout savoir sur la mer et sur le préfet maritime !

A propos de l'ordre juridique français
A propos de l'ordre juridique français

Cette présentation succincte du droit français n'a en rien l'ambition de l'exhaustivité et de la rigueur universitaires. Son objet est de donner à des internautes peu familiers du système juridique français quelques clés leur permettant de s'orienter plus rapidement au sein des données juridiques diffusées sur Légifrance et, partant, de trouver plus vite la ou les données recherchées. Les informations apportées ici sont largement complétées dans les différentes rubriques d' « Aide » et dans la rubrique « A propos du site » qui fournissent des éléments techniques sur le site, le contenu et la mise à jour des données diffusées.

http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=aProposOrdreJuridiqueFrancais

Derniers Articles

Consultation du public sur l’éolien en mer au large de Dunkerque

27/06/2016

Bilan de l'année 2015

27/06/2016

Organigramme

13/05/2016

Bilan de l'année 2014

27/01/2015

Expo itinérante - La Mer en Guerre

16/01/2015

Animaux de compagnie vers Jersey

01/12/2014

Loisirs nautiques

09/07/2014

Mémento à l'usage des maires - édition 2014

10/06/2014

70e anniversaire D-Day

20/02/2014

Aide médicale en mer

22/01/2014

Bilan de l'opération Historical Ordnance Disposal par le groupe de guerre des mines de l’OTAN (SNMCMG 1) en Manche-mer du Nord

24/02/2017

Incendie à bord d’un roulier au large de Cherbourg

24/02/2017

Évacuation sanitaire à bord du MSC Fortunate.

23/02/2017

Opérations de déminage en Manche-mer du Nord.

17/02/2017

Un navire de pêche sombre au large du Cap Gris-Nez (62).

17/02/2017

Décès d'une femme de 63 ans isolée par la marée au large du havre de Lessay (50).

17/02/2017

Opération d'assistance à un navire de pêche victime d'une voie d'eau au nord ouest d'Antifer

09/02/2017

Le chasseur de mines Céphée porte assistance à un navire de pêche au large du cap d’Antifer

08/02/2017

Opération de secours de deux personnes isolées par la marée au Cap Blanc-Nez

03/02/2017

Opération de recherches suite à la disparition de deux plaisanciers dans le secteur de Marck (62)

02/02/2017

Arrêté préfectoral n° 03/2017

23/02/2017

Arrêté inter-préfectoral n° 02/2017

11/01/2017

Arrêté préfectoral n° 98/2016

22/12/2016

Arrêté préfectoral n° 97/2016

09/12/2016

Arrêté préfectoral n° 94/2016

01/12/2016

Arrêté inter-préfectoral n° 07/2014

10/11/2016

Arrêté préfectoral n° 93/2016

04/11/2016

Arrêté préfectoral n° 92/2016

26/10/2016

Arrêté préfectoral n° 91/2016

26/10/2016

Arrêté préfectoral n° 90/2016

26/10/2016

CHENAL DE ROUEN

24/02/2017

PAS DE CALAIS - CHENAL PRINCIPAL SAINT VALERY SUR SOMME

23/02/2017

PAS DE CALAIS - ABORDS DE CALAIS

23/02/2017

CASQUETS - ABORDS CHAUSEY

23/02/2017

ANTIFER - BAIE DE SOMME

23/02/2017

ANTIFER - ETRETAT

23/02/2017

ANTIFER - PAS DE CALAIS - TAMISE

22/02/2017

ANTIFER - PAS DE CALAIS - TAMISE

22/02/2017

DST PAS DE CALAIS

21/02/2017

BAIE DE SEINE

18/02/2017

test

18/03/2013

Test de receuil

18/03/2013

Exercice de secours à naufragés à Granville

16/10/2013

Campagne de sécurité des loisirs nautiques

19/06/2013

Exercice international de lutte contre les pollutions maritimes

08/05/2013

Naufrage du ligneur Klein Familie

06/01/2006

Chantier du TRICOLOR

03/10/2005

TRICOLOR fin du découpage

20/08/2003

TRICOLOR relevage tranche

03/08/2003

TRICOLOR: découpage

25/06/2003

TRICOLOR: pompage

24/01/2003

TRICOLOR: collision

14/12/2002